Mentions légales


Mentions légales

En vigueur au 26/07/2026

Il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site stahlexpert.com (ci-après, le « Site ») les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l'Utilisateur impliquent une acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales, accessibles à tout moment sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».

1. Éditeur du site

Le Site est édité par medical device SRL, immatriculée à la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) sous le numéro 0543.545.636

Informations de contact :

  • Siège social : 378 Avenue Alphonse Allard 378, 1420 Braine l'Alleud 
  • Téléphone : +32 488 446 340
  • Email : contact@stahlexpert.com
  • Numéro d'entreprise (BCE) : 0543.545.636
  • Numéro de TVA intracommunautaire : BE05.435.456

2. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited

  • Adresse : Victoria Buildings, 2ème étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
  • Site web : www.shopify.com

3. Accès au site

Le Site est normalement accessible à tout moment par l'Utilisateur. Toutefois, l'Éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l'accès au Site pour des mises à jour, des modifications ou toute autre intervention technique.

L'Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l'Utilisateur.

4. Collecte et traitement des données personnelles

Le Site garantit à l'Utilisateur une collecte et un traitement des données personnelles dans le respect de sa vie privée, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) — Règlement (UE) 2016/679 et à la législation belge applicable en matière de protection des données.

Droits de l'Utilisateur : l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité et d'opposition sur ses données personnelles. Pour exercer ces droits, il peut adresser une demande par email à : contact@stahlexpert.com.

L'Utilisateur dispose également du droit d'introduire une réclamation auprès de l'Autorité de protection des données (APD) belge.

Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

5. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et optimiser ses services. Pour plus d'informations sur leur utilisation et leur gestion, consultez notre Politique de cookies.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par la législation relative au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur. Toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites.

7. Liens vers les rubriques légales

  • Conditions Générales de Vente (CGV)
  • Politique de confidentialité (données personnelles)
  • Politique de cookies
  • Politique de retour et de livraison

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'Éditeur.